Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE
COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3134901
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE de COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. à conseil d\'administration

Présentation de la marque C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. à conseil d'administration domicilié(e) 22, avenue Matignon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 232 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT HONORE Monique CONNAULT Responsable des Affaires Juridiques - France.

La marque C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.S.H. COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE est expirée depuis le 29 novembre 2011.

COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM CONSULTING


COMPAGNIE DE CONSEILS SAINT-HONORE - C.C.S.H. SA à conseil d'administration - 22, avenue Matignon, 75008 PARIS - France - SIREN 351232418


ASSURANCES SAINT HONORE Monique CONNAULT Responsable des Affaires Juridiques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Assurances, Affaires Financières.